 | Société nationale des antiquaires de France - 1878 - 446 páginas
...in-8«. — de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, 32» volume, in-8«. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Relgique, t. VI, 6' cah. in-8*. L'Investigateur, janvier et février 1878, in-8«. Mémoires de la... | |
 | 1878 - 524 páginas
...d'Arlon, 93, à Bruxelles. LIMBURG-STIRUM DE THIENNES (le C" Thierry DE), docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, membre de la Société d'Emulation pour l'étude de l'histoire et des antiquités de la 29 — H. Flandre,... | |
 | 1880 - 560 páginas
...Chronologia perillustris ecclesiae Leodiensis, t. II, p. 49. (Voyez les procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances , sixième volume , p. 110, sous la date du 22 février 1360.) 3° Une déclaration du comte de Namur... | |
 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen. Afdeling Natuurkunde - 1881 - 562 páginas
...de Mandre. Coutume du franc de Bruges. Tome TI. Bruxelles 1879.. 4°. Procès- verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes...3 planches. Exposé de la situation du royaume de 1861 à, 1875, publié par le Ministre de l'Intérieur. Bruxelles 1880. Fasc. 5, 8°. Annales de l'Observatoire... | |
 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - 1881 - 632 páginas
...religieux et civils, les Steenen et les remparts de la vieille cité. — Un arrêté royal a nommé membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, MM. de Honot, conseiller à la Cour d'appel u Gand, et Laurent, avocat général à la Cour d'appel... | |
 | V. Hermans - 1881 - 560 páginas
...Hainaut au moment de l'invasion française, 1" juillet 1794. Bruxelles, 1846. 1 vol. gr. in-8°. 3901. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas Autrichiens , de 1700 à 1794, Bruxelles,... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1883 - 968 páginas
...MORALES ET POLITIQUES. politique de Frédéric le Grand, ix" vol. ; — Procès verbaux des séance» de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, vol. I à vi ; — Ministère de l'agriculture : Bulletin. Documents officiel*, statistique, Rapport,... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1883 - 878 páginas
...Ministre de la Justice envoie deux exemplaires du 9e cahier complétant le tome VI des Procès-verbaux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Des remercîinents sont volés pour ces dons, ainsi que pour les ouvrages suivants : 1° Ypriana. Notices,... | |
 | 1883 - 690 páginas
...ville d'Ostende et qu'il figure sur une liste envoyée par l'administration communale de cette ville à la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Nous savons de source certaine que les archives d'Ostende ne sont plus en possession de ce document.... | |
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Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
