 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - 1883 - 612 páginas
...primaire de l'Australie et pour sa Description de la faune du calcaire carbonifère de l» Belgique. — La commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique vient de publier le tome V du Recueil des ordonnances desP<iys-Bas autrichiens (6 novembre 1734 —... | |
 | 1883 - 694 páginas
...ville d'Ostende ot qu'il figure sur une liste envoyée par l'administration communale de cette ville à la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Nous savons de source certaine que les archives d'Ostende ne sont plus en possession de ce document.... | |
 | Koninklijke Nederlandse Akademie van Wetenschappen. Afdeling Natuurkunde - 1883 - 622 páginas
...Bulletin de l'Académie royale des sciences de Belgique. Bruxelles 1882. 3« Série. Tome m. N°. 3. 8°. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Proces- Verbaux des séauces. Bruxelles 1882. Vol. VI. Cahier 8. 8". E. BEAET. Note sur la détermination... | |
 | Belgium - 1867 - 408 páginas
...Beltjens, procureur général près la cour d'appel de Liège, sont nommés respectivement membres de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, en remplacement des sieurs de Saint-Génois (baron), décédé, et Stas, conseiller honoraire à la... | |
 | Jean-Marie Cauchies - 1982 - 760 páginas
...Bulletin trimestriel BCHDN Bulletin de la Commission historique du Département du Nord BCRALO Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique BCRH Bulletin de la Commission royale d'histoire de Belgique BEC Bibliothèque de l'Ecole... | |
 | Dept. of Special Collections of the Koninklijke Bibliotheek - 1994 - 490 páginas
...Bulletin de la Commission départementale des antiquités de la Seine-Maritime, Rouen, FR Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique /Handelingen van de Koninklijke Commissie voor de Uitgave der oude Wetten en Verordeningen... | |
 | Marc Boone, Maarten Roy Prak - 1996 - 304 páginas
...C. DlCKSTEIN-BERNARD, Actes du tribunal de la gilde drapiere de Bruxelles 1333-1435, dans: Bulletin de la Commission Royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, tome XXXV, 1992-93, Bruxelles, 1995, pp. 3-19, à compléter par l'édition de J.-P. PEETERS,... | |
 | 1878 - 396 páginas
...royal de Bruxelles. Mai 1878. Office de Publicité. Par mois. 1-30 BIBLIOGRAPHIE DK BELGIQUE. 417. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. VIe volume, 6e cahier. Bruxelles, imp. Fr. Gobbaerts. 418. Croix Rouge... | |
 | 1879 - 408 páginas
...usuel des lois et arrêtés royaux. 169, 377, 693,801 1009 et 1110 Chronique des travaux publics. 80 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 1010 Compte rendu des séances de la Commission centrale des comités de salubrité de l'agglomération... | |
 | John Hamilton Baker - 1999 - 36 páginas
...and their prehistory, see 'Editing the Sources of English Legal History 1800-1996' (1996) 37 Bulletin de la Commission Royale pour la publication des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique 71-85. " See Centenary Guide, pp. 19-22. twenty volumes - left, and no new editors coming... | |
| |
Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 
