...et autres Pactes émanés du ministère de la justice. Brux. In-8° lomo II , 3' série ùnuiSM royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. lll-8° tome H , 3f alk. (Liste chronol. des édite des PB autrichiens,...

...imprimerie de Devroye , i853, in-8° de xiv-455 pages. — Cet ouvrage a été préparé par les soins de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique. Un dernier volume comprendra la liste des édits de 1780 à 1794. TABLE. PftgM. Ue la découverte...

...de l'Université catholique deLouvain, pour l'année 1856. vol.in-12* PROCÈS-VERBAUX des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique ; le 1" cahier du 2* volume . Bruxelles, 1855. In-8». ' , . (, ZWEI und dreissigster Jahres-Berieht...

...construction de la prison cellulaire à Courtrai. 67. Du même, le 2e cahier du 3e volume des procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 68. De l'Académie de Stanislas, le volume de 1855 de ses mémoires. 69. De M. Garnier, secrétaire...

...Mémoires de l'Académie royale de Savoie. 2* série, tome H, i854, in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3 e vol., i" cahier, in-8°. TIN DU TOME TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DAN» LE II" VOLUME...

...Mémoires de l'Académie royale de Savoie. 2" série, tome II, i854 , in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3' vol., i" cahier, in-8°. MJ TOMF, DEDXIF.ME. ...

...de Liége 3» série, 1684 à 1794, l«r volume par ML Poiain, 1 vol.' in f°. Bruxelles 1855. 2° Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès- verbaux dts séances, 3e volume, lr cahier. De M. Visschers, membre honoraire : 1° Caisses...

...consulte du conseil privé de 1778 , qu'a publiée M. Gachard dans les Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances (t848). Le décret du 17 juillet 1754 est transcrit dans les Registra aux mandements et placards du...

...CBUTBOCLE ( P. ) ; Traité de la phtbisie pulmonaire et de son traitement . Paru, 1858; vol. 8«. CoHMusioa royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Liste chronologique des édits et ordonnances des DELWART (LV) ; Mémoire sur les maladies des...

...(JEAN-DOMINIQUE), professeur émérite à l'Université de Liège , etc. GALESLOOT (Louis), archiviste de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume , etc., à Bruxelles. GARNIER (le professeur) , secrétaire-perpétuel de la Société des...