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PART 3.

TREATIES BETWEEN THE UNITED STATES AND RUSSIA, AND

GREAT BRITAIN AND RUSSIA: 1824, 1825, AND 1867.

TREATIES BETWEEN THE UNITED STATES AND RUSSIA, AND

GREAT BRITAIN AND RUSSIA: 1824, 1825, AND 1867.

No. 1.

CONVENTION BETWEEN THE UNITED STATES AND RUSSIA, RELATIVE TO THE PACIFIC OCEAN, AND THE NORTH-WESTERN COAST OF AMERICA.

[Signed at St. Petersburgh, April 5 (17), 1824.]

[ORIGINAL FRENCH TEXT.]

Au Nom de la Très Sainte et Indivisible Trinité.

Le Président des États-Unis d'Amérique, et Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, voulant cimenter les liens d'amitié qui les unissent, et assurer entre eux le maintien invariable d'un parfait accord, moyennant la présente Convention, ont nommé pour leurs Plénipotentiaires à cet effet, savoir:

Le Président des États-Unis d'Amérique, le Sieur Henry Middleton, Citoyen des dits États, et leur Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale;

Et Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, ses aimés et féaux les Sieurs Charles Robert Comte de Nesselrode, Conseiller Privé actuel, Membre du Conseil d'État, Secrétaire d'État dirigeant le Ministère des Affaires Etrangères, Chambellan actuel, Chevalier de l'Ordre de SaintAlexandre Newsky, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Wladimir de la première classe, Chevalier de celui de l'Aigle Blanc de Pologne, GrandCroix de l'Ordre de Saint-Etienne de Hongrie, Chevalier des Ordres du Saint-Esprit et de Saint Michel, et Grand Croix de celui de la Légion d'Honneur de France, Chevalier Grand-Croix des Ordres de l'Aigle Noir et de l'Aigle Rouge de Prusse, de l'Annonciade de Sardaigne, de Charles III d'Espagne, de Saint-Ferdinand et du Mérite de Naples, de l'Éléphant de Danemarc, de l'Étoile Polaire de Suède, de la Couronne de Wurtembourg, des Guelphes de Hanovre, du Lion Belge, de la Fidélité de Bade, et de Saint-Constantin de Parme: et Pierre de Poletica, Con. seiller d'État actuel, Chevalier de l'Ordre de Sainte-Anne de la première classe, et Grand Croix de l'Ordre de Saint-Wladimir de la seconde;

Lesquelles, après avoir échangé leurs Pleins Pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les stipulations suivantes:

ARTICLE I.

Il est convenu que dans aucune partie du Grand Océan, appelé communément Océan Pacifique ou Mer du Sud, les citoyens ou sujets respectifs des Hautes Puissances Contractantes ne seront ni troublés ni gênés, soit dans la navigation, soit dans l'exploitation, de la pêche, soit dans la faculté d'aborder aux côtes sur des points qui ve seroient pas déjà occupés, afin d'y faire le commerce arec les indigènes; saus toutefois les restrictions et conditions déterminées par les Articles qui suivent.

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