Le guide diplomatique, Volumen1Gavelot jeune, 1854 |
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Términos y frases comunes
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Pasajes populares
Página 117 - Les employés diplomatiques sont partagés en trois classes : Celle des ambassadeurs, légats ou nonces; Celle des envoyés, ministres ou autres accrédités auprès des souverains; Celle des chargés d'affaires accrédités auprès des ministres chargés des affaires étrangères.
Página 228 - Les consuls généraux, consuls , vice consuls et agents consulaires, sujets des Pays-Bas, mais auxquels il a été accordé d'exercer des fonctions consulaires, conférées par le gouvernement italien, sont obligés d'acquitter toutes les impositions ou contributions de quelque nature qu'elles puissent être.
Página 294 - ... requis en pareil cas, sans néanmoins qu'il soit nécessaire de réitérer le serment une fois prêté lorsque les mêmes notables continuent à être adjoints aux consuls pour rendre la justice. Le consul , ou l'officier qui le représente, peut néanmoins rendre seul toute sentence dans les échelles où il serait impossible de requérir des notables de la nation ; il est fait mention de cette impossibilité dans la sentence.
Página 117 - Dans les actes ou traités entre plusieurs puissances qui admettent l'alternat, le sort décidera entre les ministres, de l'ordre qui devra être suivi dans les signatures. Le présent règlement est inséré au protocole des plénipotentiaires des huit puissances signataires du traité de Paris dans leur séance du 19 Mars, 1815.
Página 117 - Les employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans chaque classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrivée.
Página 440 - Mémoires sur la guerre de 1809, en Allemagne, avec les opérations particulières des corps d'Italie...
Página 368 - Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant un recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve, de neutralité...
Página 479 - M'Culloch's Dictionary, Practical, Theoretical, and Historical, of Commerce and Commercial Navigation. Illustrated with Maps and Plans.
Página 234 - En foi de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. « Donné à Paris, le douzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mil huit cent vingt, et de notre règne le vingtsixième.
Página 432 - Saint-Simon (le duc de) : Mémoires complets et authentiques sur le siècle de Louis XIV et la Régence, collationnés sur le manuscrit original par M.